Elections étudiantes au conseil d’administration et au sénat académique de l’Université PSL

Dernière mise à jour le 17/06/2022

Deux ans et demi après leur élection, les représentantes et représentants étudiants au conseil d’administration arrivent au terme de leur mandat. Les mandats des représentantes et représentants étudiants au sénat académique étant synchronisés sur leurs homologues du conseil d’administration, des élections doivent être organisées par l’Université PSL pour ces deux instances.

• Le conseil d'administration est l'instance décisionnelle centrale de l'université. Il vote annuellement le budget, adopte la stratégie, valide l’offre de formation globale et désigne le président.
• Le sénat académique accompagne par ses travaux le conseil d’administration et la présidence de PSL. Il peut être saisi sur toute question concernant la prospective scientifique de l’université. Il peut notamment être saisi de l’orientation scientifique générale, et donner son avis sur la mise en œuvre et le suivi de la stratégie, ainsi que des propositions relatives au dispositif d’évaluation. De façon générale, cet organe prospectif et non exécutif est compétent en matière de recherche, de formation, d’innovation, de diffusion des savoirs et d’organisation des études.

Sièges à pourvoir

Du 14 au 16 juin 2022, les étudiantes et étudiants PSL éliront leurs représentantes et représentants, selon la répartition suivante :

• Pour le conseil d’administration : 3 représentantes et représentants élus des étudiantes/étudiants, ainsi que 3 suppléantes et suppléants ;
• Pour le sénat académique : 16 représentantes et représentants élus des étudiantes/étudiants.

Candidatures et mode de scrutin

Les listes de candidats et de candidates, pour être recevables, doivent être réceptionnées par PSL avant le 13 mai 2022 à midi, par voie électronique, à l’adresse suivante : elections[@]psl.eu
L’horodatage de la boite mail de réception faisant foi.
Quel que soit le scrutin, les listes doivent être présentées via les formulaires fournis par PSL [téléchargeables en bas de page], dûment remplis et signés. Elles doivent comporter :

• Le formulaire de dépôt de liste correspondant au scrutin concerné ;
• Une déclaration individuelle pour chaque candidate(s)/candidat(s)  dûment signée ;
• Une photocopie des pièces d’identité des candidate(s)/candidat(s) ainsi une carte étudiante ou un certificat de scolarité à jour
• Le cas échéant, une profession de foi (format obligatoire : 1 page recto/verso format A4) ;
• En cas de soutien syndical, un mandat signé par une/un représentante/représentant de l'organisation syndicale représentative considérée avec ses coordonnées et l'établissement dans lequel il exerce son activité syndicale.

Modalités de scrutins et conditions d’éligibilité des sous-collèges

Qui est électrice/électeur ?

Pour le conseil d’administration : sont électeurs les représentants et les représentantes étudiants élus dans les conseils d’administration des établissements-composantes.
Pour le sénat académique : sont électeurs les étudiantes et étudiants qui suivent une formation au sein de l’Université PSL à l'exception des doctorantes et doctorants salariés.

Qui est éligible ?

• Les étudiantes et étudiants régulièrement inscrits au sein de l’Université PSL directement, ou par délégation au sein de ses établissements, dont les doctorantes/doctorants. Pour le sénat académique, parmi les doctorants et doctorantes, seuls celles et ceux qui sont non-salariés sont éligibles ;
• Les personnes régulièrement inscrites à l'Université PSL et bénéficiant de la formation continue en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours.

Comment constituer une liste ?

Les élections au sénat académique et au conseil d’administration de l’Université PSL sont des scrutins de listes. Pour être valables et pouvoir concourir au scrutin, listes candidates doivent respecter les conditions suivantes :
Pour le conseil d’administration : Les listes de candidature sont composées de façon alternée d’une/un candidate/candidat de chaque sexe. Elles peuvent être incomplètes mais doivent comporter au minimum un nombre de candidates/candidats égal à la moitié des sièges à pourvoir, arrondi à l’entier supérieur. Elles doivent, par ailleurs, comporter autant de titulaires que de suppléants et ne peuvent comporter plus de deux candidates/candidats titulaires et deux candidates/candidats suppléants issus du même établissement. Les candidates/candidats titulaires placés aux deux premières places dans l’ordre de la liste doivent être issus de deux établissements différents. Les deux premiers candidates/candidats suppléants dans l’ordre de la liste doivent être issus de deux établissements différents.
Pour le sénat académique : Les listes de candidatures sont composées de façon alternée d'un candidat de chaque sexe. Elles peuvent être incomplètes dès lors qu'elles comportent un nombre de candidats au moins égal à la moitié du nombre de sièges à pourvoir, arrondi à l’entier supérieur. En outre, les listes devront respecter les conditions suivantes :

• les trois premiers candidates/candidats par ordre de classement devront être inscrits administrativement (inscription administrative principale) dans trois établissements-composantes différents ;
• elle sera composée au minimum de deux étudiantes/étudiants inscrits en licence, quatre étudiantes/étudiants inscrits en master et une/un doctorante/doctorant non salarié.

En cas de double inscription, l'établissement de rattachement de la / du candidate/candidat est l'établissement principal d'inscription.

NB : en cas de doute sur les critères d'éligibilité merci de contacter elections[@]psl.eu avant le 13 mai 2022 midi.

Comment sont attribués les sièges ?

Pour le conseil d’administration : Les représentants des étudiants et des étudiantes sont élus au scrutin secret, au suffrage indirect sur la base d’un scrutin de liste au plus fort reste, avec une prime majoritaire d’un siège, sans panachage.
Pour le sénat académique : Les représentants des étudiants et des étudiantes sont élus par l’ensemble des étudiantes de l’Université PSL, sur la base d’un scrutin de liste au plus fort reste. Il est attribué deux sièges à la liste qui a obtenu le plus de voix. Les autres sièges sont répartis entre toutes les listes. Toutefois, les listes qui n'ont pas obtenu un nombre de suffrages au moins égal à 10 % des suffrages exprimés ne sont pas admises à la répartition des sièges.

Comment voter ?

Le vote se tiendra par voie électronique. Les étudiantes et les étudiants inscrits sur la liste électorale pourront voter de n’importe où par ordinateur, smartphone ou tablette.
Ils recevront à l’adresse mail transmise par leur établissement des identifiants ainsi qu’une notice de vote afin de se connecter au moment du scrutin.
Pour toute question : elections@psl.eu

Dans l’hypothèse où une électrice ou un électeur ne dispose pas d’outils informatiques lui permettant de voter, un poste informatique est mis à sa disposition au siège de l’Université PSL, 60 rue Mazarine 75006 PARIS pendant toute la durée du scrutin et aux heures d’ouverture du bâtiment (9h-19h).

Calendrier :

• Publication des listes électorales : 4 mai 2022
• Limite de dépôt des listes : 13 mai 2022 à midi (par voie électronique uniquement)
• Limite de demande d’inscription sur les listes électorales : 8 juin 2022
• Elections : 14, 15 et 16 juin 2022
• Annonce des résultats le 17 juin